Espace Client
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Délibérations du 27 janvier 2010
Demamde sub.bourg EPER.pdf
Creation PVT collectif.pdf
Prog amgt voirie 2010-2013.pdf
Délibérations du 17 février 2010
Delegues Synd.mixte ZAIN.pdf
Subv. CPER.pdf
Subv.CPER Agriculture.pdf
Délibérations du 24 mars 2010
Adhesion SIEL.pdf
aménagement gare.pdf
augment.temps tx agent.pdf
Bareme cotisation SIELpdf
Compte ad.ateliers_part.pdf
Compte ad.primitif_2010
Comptes ad.aff.resultat.pdf
Convention Heliose 2010.pdf
Delegues SEEDR.pdf
Délégués SM ZAIN.pdf
detail tarif OM 2010.pdf
Indemnitépour travaux.pdf
Indemnité technicit.pdf
Marche voirie 2010-2012.pdf
Objet 4 taxes.pd
Tarifs Enlevement OM 2010 p1.pdf
Tarifs Enlevement OM 2010 p2.pdf
Délibérations du 22 avril 2010
arrt attribution IAT MJB.pdf
arrt attribution IAT AF.pdf
arrt attribution IAT YV.pdf
arrt attribution IFTS CB.pdf
arrt nomination agent temporaire.pdf
Etude sécurisation eau potable.pdf
particiption créateurs du printemps.pdf
pole de promotion touristique.pdf
Délibérations du 06 juin 2010
Convention ARDAB 2010.pdf
Participation coupe du monde.pdf
Vente terrain Duaring.pdf
Délibérations du 30 juin 2010
Arrtété agent.pdf
Conv. Cora échange de données.pdf
conv pole tertiaire St Innovation.pdf
conv. SIEMLY changes de données.pdf
Matrise Sotrec - Conv. ASF.pdf
Pole tertiaire conv. Loire Numérique.pdf
Délibérations du 09 septembre 2010
adhésion économie mixte énergie.pdf
admission en non valeur.pdf
ouverture ligne trésorerie.pdf
promesse de vte parcelle St Marcel.pdf
Délibérations du 29 septembre 2010
actes dématrialisations.pdf
avenant aménagt ZA BV II.pdf
collecte et transfet déchets avenant 2.pdf
convention dématrialisation.pdf
dématrialisation marchés publics.pdf
étude hydraulique de la Vesne.pdf
étude sécurisation eau potable dv. A89.pdf
modif statuts Action Sociale.pdf
ouvertureligne trésorerie CA.pdf
participation festival musique Mont.du matin.pdf
programme voirie 2011.pdf
Vente de terrain ZA BV II.pdf
Vente terrain règlement ZA BV II.pdf
Délibérations du 02 décembre 2010
Contrat enfance jeunesse 2010-2013.pdf
Convention RM_RENOVE.pdf
Décision modificative n_1 OM.pdf
Décision modificative n_1 CCBY.pdf
Décision modificative n_1 Ateliers_partagés.pdf
Indemnité percepteur.pdf
vente terrains ZA_BV1 MESPO.pdf
Vote budget par chapitres.pdf
Affect taxe séjour Budget general 2011.pdf
Taxe Sejour - exo facultatives 2011.pdf