La cohérence territoriale

Le schéma de cohérence territoriale est en cours de mise en oeuvre sur le territoire de "Loire centre". ll regroupe les communautés de communes :

  • Des Vals d'Aix et Isable,
  • Du Pays entre Loire et Rhône,
  • Du Pays d'Astrée,
  • Des Montagnes du Haut Forez,
  • De Feurs en Forez,
  • Des Collines du Matin,
  • De Balbigny.

Les 27 élus du comité syndical, issus des communautés de communes membres, se réunissent au moins deux fois par an.

Présidé par Monsieur Lucien MOULLIER, ce comité syndical a désigné des membres qui se réunissent régulièrement en bureau syndical, constitué d'un représentant de chaque communauté de communes membre.

Membres du Bureau syndical :

  • Monsieur Lucien MOULLIER, Président (Communauté du Pays d'Astrée)
  • Monsieur Jean-Pierre TAITE (Communauté de Communes de Feurs en Forez)
  • Monsieur Jean-François NEYRAND (Communauté de Communes du Pays entre Loire et Rhône)
  • Monsieur Georges BERNAT (Communauté de Communes des Vals d'Aix et Isable)
  • Monsieur Jean-Claude TISSOT (Communauté de Communes de Balbigny)
  • Monsieur Sylvie ROBERT (Communauté de Communes des Montagnes du Haut Forez
  • Monsieur christian MOLLARD (Communauté de Communes des Collines du Matin)

Contact SCOT :

SCOT LOIRE CENTRE en Communauté de Communes de Balbigny - 6 rue du 8 Mai BP 13 - 42510 BALBIGNY (Tel. : 04 77 27 61 81 - Mel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.)

 

Comptes rendus du comité syndical :

pdf CR_Comite_Syndical_du_2_09_2011.pdf 98.51 KB

pdf CRrunion_CoSynd_SCOT_du_28_03_2011.pdf 94.22 KB

pdf Comité Syndical_SCOT_du_14_02_2011.pdf 29.33 KB

pdf Comité Syndical_du 12_01_2011.pdf 23.78 KB  

pdf Statuts_SCOT_mars_2009.pdf 157.91 KB

pdf Liste des Délégués au SCOT_mars_2009.pdf 29.13 KB
pdf Arrêté de creation du Syndicat Mixte du_SCOT_LOIRE CENTRE 27 07 2010.pdf 210.01 KB

 Lors des réunions, le comité syndical prend des décisions consignées dans des délibérations, celles-ci sont regroupées dans un recueil des actes administratifs, disponible à la consultation au siège du SCOT

Délibérations du SCOT :

Comité syndical du 2 décembre 2011

pdf 1-_Dlib_02-12-2011_Fdration_nationale_SCOT.pdf 92.11 KB

 

 pdf Création poste chargé de mission.pdf 67.81 KB

 

pdf Contributions financières des membres.pdf 95.96 KB

pdf Amortissement des biens.pdf 37.97 KB

pdf Election du 5ème vice président.pdf 64.40 KB

pdf Délégation du comité syndical au Président.pdf 75.12 KB

pdf Délégation Comité syndical au Bureau.pdf 63.15 KB

pdf Mise à disposition des services.pdf 56.07 KB  

 

Les SCOT dans le département de la Loire

SCOTs_Loire

 

SCOT Loire Centre - Des inter-SCOT nécessaire avec les territoires voisins

 carte_interSCOT_2

 

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