Aménagement Urbanisme et SCOT La cohérence territoriale
Le schéma de cohérence territoriale est en cours de mise en oeuvre sur le territoire de "Loire centre". ll regroupe les communautés de communes :
Les 27 élus du comité syndical, issus des communautés de communes membres, se réunissent au moins deux fois par an.
Présidé par Monsieur Christian BERNARD, ce comité syndical a désigné des membres qui se réunissent régulièrement en bureau syndical, constitué d'un représentant de chaque communauté de communes membre.
Madame Estelle BOMBENON, SCOT LOIRE CENTRE en Communauté de Communes de Balbigny - 6 rue du 8 Mai BP 13 - 42510 BALBIGNY (Tel. : 04 77 27 61 81 - Mel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. )
CR_Comite_Syndical_du_2_09_2011.pdf 98.51 KB
CRrunion_CoSynd_SCOT_du_28_03_2011.pdf 94.22 KB
Comité Syndical_SCOT_du_14_02_2011.pdf 29.33 KB
Comité Syndical_du 12_01_2011.pdf 23.78 KB
Statuts_SCOT_mars_2009.pdf 157.91 KB
Liste des Délégués au SCOT_mars_2009.pdf 29.13 KB Arrêté de creation du Syndicat Mixte du_SCOT_LOIRE CENTRE 27 07 2010.pdf 210.01 KB
Lors des réunions, le comité syndical prend des décisions consignées dans des délibérations, celles-ci sont regroupées dans un recueil des actes administratifs, disponible à la consultation au siège du SCOT
Comité syndical du 2 décembre 2011
1-_Dlib_02-12-2011_Fdration_nationale_SCOT.pdf 92.11 KB
Création poste chargé de mission.pdf 67.81 KB
Contributions financières des membres.pdf 95.96 KB
Amortissement des biens.pdf 37.97 KB
Election du 5ème vice président.pdf 64.40 KB
Délégation du comité syndical au Président.pdf 75.12 KB
Délégation Comité syndical au Bureau.pdf 63.15 KB
Mise à disposition des services.pdf 56.07 KB
SCOT Loire Centre - Des inter-SCOT nécessaire avec les territoires voisins
